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Médiation
 

Avocats, montez dans le train de la médiation...
... Et faites-la avancer ! Bien plus gratifiant que l’aide juridictionnelle.

  Médiatisez à gauche, médiatisez à droite»… Il y avait comme une réminiscence historique dans le discours mobilisateur de Stephen Bensimon, face à la rangée de médiateurs en devenir. Les uns étaient venus pour retirer un diplôme, les autres pour savoir s’ils avaient «un intérêt professionnel à recourir à la médiation». Plutôt deux fois qu’une selon le directeur de l’AMM (Alpes-Maritimes Médiation), faisant état d’une demande qui s’accentue, encouragée par les pouvoirs publics, sans doute souvent mus par de basses considérations financières, ou pour acheter la paix sociale dans les recoins d’une société déliquescente. Mais le public, gagné doucement par la prudence envers une machine judiciaire parfois aléatoire et souvent coûteuse, n’est pas en reste. Au point qu’en 10 ans l’on observerait une baisse supérieure à 40% des procès devant les tribunaux commerciaux.



«Les gens veulent se réapproprier leur conflit avec une dimension beaucoup plus humaine», croit percevoir Chantal Jamet, cheville ouvrière de Alpes-Maritimes Médiation. Bernard Bensa en est convaincu depuis qu’il a pris la présidence de l’association, qui regroupe 80 confrères des Barreaux de Grasse et de Nice associés aux experts judiciaires de l’UCEJAM. Mais pour eux, la médiation a essentiellement une tonalité judiciaire et a posteriori, quand le litige a été porté devant le tribunal, et seulement quand cette solution alternative est préconisée par le juge. «Or, il faudrait y recourir avant…». C’est l’exemple donné par la Cour d’appel de Paris qui «s’est organisée dans l’optique de médiation : les parties sont tenues de rencontrer le médiateur avant d’aller plus loin.»

Sur la photo :

Stephen Bensimon et Bernard Bensa : de fervents convaincus.

 
  Seulement, dès que l’on sort du terrain juridictionnel, la médiation devient une terra incognita. A l’aspiration de justice différente répond certes un nombre croissant d’opérateurs, mais ils sont issus du monde associatif ou professionnel. Les avocats se font rares. «Il ne faut pas laisser la médiation à d’autres. Nous apportons la sécurité juridique et la compétence.» Stephen Bensimon était donc venu en mission, pour la pratique et l’ouverture de nouveaux terrains professionnels à la médiation, exhortant les troupes à «devenir des commerciaux» c'est-à-dire d’aller la proposer aux syndicats, aux groupements, aux associations professionnelles, dans les Ordres, les chambres consulaires… Comme il l’a fait récemment auprès de la Chambre de commerce d’Espagne en France, qui s’est dotée d’une cellule de médiation avec plusieurs avocats. «Ce sera rémunérateur, et pour vous, et pour vos clients.»

Sur la photo :

Autour de Me Chantal Jamet-Elzière et du bâtonnier Patrick Le Donne, diplômés et intervenants ont partagé un moment de convivialité à la bibliothèque des Avocats de Nice.

 
  Des pistes complémentaires ont été présentées par la promotion de diplômés médiateurs, tenus de réfléchir à la question pour leur mémoire de stage. Rachel Perna a suggéré une information auprès des Directions de ressources humaines d’entreprises, sans omettre que les patrons devraient être sensibles à ses vertus pour que la pratique soit effective. Centrée sur l’immobilier, Pascale Perraudod a proposé l’introduction de clauses de médiation dans les règlements de co-propriété, les promesses de vente et les contrats de location. Chantal Jamet a fait allusion à une matière qui ne pouvait laisser indifférente l’assistance : l’utilisation de la médiation dans les rapports de l’avocat avec sa clientèle dont on sait (notre édition du 26 mars) qu’ils se tendent un peu, «souvent pour des questions de malentendus», et les documents qui les régissent : convention d’honoraires, lettres de mission.

Le Barreau de Paris semble avoir pris de l’avance sur la question. Les idées ne manquent pas, et pour donner un meilleur écho à tout ce qui se fait ou se dit, Bernard Bensa a annoncé que le site internet d’AMM deviendrait plus «attractif» et serait prochainement complété par un blog.

Jacques Bruyas

(Tribune Bulletin Côte d'Azur - Edition du 28 mai 2010)


Sur la photo :

Parmi les intervenants Rachel Perna

 
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